Conditions Générales de Vente

Préambule

Le site de vente en ligne www.vinsettendances.fr est géré par la société Vins & Tendances au capital social de 1 000 € dont le siège social est situé au 51 avenue Dumotel 94230 CACHAN, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 909 036 030.

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ses produits par Vins & Tendances auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet www.vinsettendances.fr, dénommée ci-après “le Client”.

Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre Vins & Tendances et le Client relatif à la vente des produits commandés.

Toute commande réalisée sur le site internet www.vinsettendances.fr nécessite que le Client accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.

En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le Client ne doit pas utiliser le Site Internet.

Vins & Tendances se réserve le droit d'adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications.

En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du Client sont celles qui étaient en ligne, et que le Client a acceptées au jour de la passation de sa commande.

Article 1 – Définitions

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel).

- Conditions Générales de Vente : désignent le présent document, soit les termes et conditions s'appliquant dans les relations entre Vins & Tendances et le Client.

- Commande : désigne l'ordre d'achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s) passé par utilisation du Site Internet www.vinsettendances.fr ou via le Service Client

- Site Internet : désigne le site Internet accessible à l'adresse www.vinsettendances.fr

- Produit : désigne un produit ou Service offert à la vente sur le Site Internet www.vinsettendances.fr

- Client : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internet www.vinsettendances.fr et acquiert un ou plusieurs produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.

Article 2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre Vins & Tendances et le Client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.vinsettendances.fr.

En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité, 18 ans révolue en France pour acheter sur ce site de vente en ligne.

Conformément l'article L 3342-1 du code de la santé public: "La vente des boissons alcooliques à des mineurs est interdite".

Les produits proposés sur ce site sont décrits par Vins & Tendances, avec la plus grande rigueur possible. Cependant les photographies ne renvoient pas toujours avec exactitude l'aspect d'un produit proposé à la vente, notamment au niveau des couleurs. C'est pourquoi les photographies des produits n'entrent pas dans le champs contractuel. Néanmoins, en cas d'omissions ou d'erreurs produites lors de la présentation des produits, la responsabilité de Vins & Tendances ne peut être engagée.

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.

La société Vins & Tendances conserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client.

Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.

La société Vins & Tendances se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client.

Les Produits demeurent la propriété de www.vinsettendances.fr jusqu'au complet encaissement du prix par www.vinsettendances.fr

Les Produits en promotion seront signalés par une vignette "PROMOTION" ou bien par un Prix barré, nos promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d'affichage.

Pour les Clients hors France Métropolitaine, www.vinsettendances.fr se voit contraint, conformément à la loi en vigueur, de facturer la TVA sur les commandes expédiées vers la plupart des pays de l'Union européenne.

Pour les Clients en dehors de l'Union européenne et DOM-TOM, les commandes ne sont pas soumises à la TVA, mais peuvent être soumises aux taxes locales et aux taxes douanières en vigueur dans le pays de réception. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de www.vinettendances.fr Ils sont à la charge du Client.

Avertissement : Toute information inexacte fournie par le Client dans le but de se soustraire à la TVA peut entraîner des amendes civiles et des poursuites pénales.

Les prix des Produits indiqués sur le site www.vinsettendances.fr ne comprennent pas les frais de traitement et d’expédition qui sont facturés en supplément du prix des Produits achetés et suivant le montant total de la commande.

Article 4. Commande

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. La société Vins et tendances se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Pour commander des Produits sur le Site Internet www.vinsettendances.fr, le Client doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d'inscription.

A cet effet, le Client déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d'entraîner la fermeture du compte du CLIENT et l'annulation de sa Commande.

La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le Client, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.

L'article L 3342-1 du Code de la Santé Publique stipule que la vente des boissons alcooliques à des mineurs de mois de 18 ans est interdite. L'offre de ces boissons à titre gratuit à des mineurs est également interdite dans les débits de boissons et tous commerces ou lieux publics. La personne qui délivre la boisson exige du client qu'il établisse la preuve de sa majorité. l'acheteur s'engage, en confirmant sa commande en ligne, à avoir 18 ans révolus à la date de la commande.

L'offre, à titre gratuit ou onéreux, à un mineur de tout objet incitant directement à la consommation excessive d'alcool est également interdite.

Article 5. Paiement

Le prix des Produits et les frais de préparation logistique et de livraison sont payables en totalité par le Client au moment de la passation de la Commande.

Le site internet www.vinsettendances.fr propose au Client de régler sa commande par carte bancaire : 

Après avoir choisi le mode de paiement par carte bancaire, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.

Vins & Tendances utilise la plateforme Paypal, Google Pay et Apple Pay: 

Les trois plateformes sont des solutions de paiement en ligne sécurisées pour les transactions.

Les utilisateurs peuvent choisir entre PayPal, Google Pay et Apple Pay en fonction de leurs préférences et besoins.

Les transactions effectuées à l'aide de ces plateformes sont rapides et sécurisées. 

Article 6. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité.

Indépendamment de ce droit légal de rétractation, Vins & Tendances accorde à ses Clients un délai de 30 jours calendaires à compter de la date de livraison pour retourner tout produit, dans son état d’origine, pour échange ou remboursement. Cette politique de retour élargie ne remet pas en cause les droits légaux du consommateur et s’inscrit dans une volonté de flexibilité et de satisfaction du client.

Les Produits devront être retournés dans leur emballage d'origine, sans avoir été utilisés, accompagnés du Bon de livraison initial signé.

Les frais de retour ne sont pas à la charge du Client si le retour est effectué via le service "Demander un retour en Point Relais Mondial Relay". Une étiquette de retour gratuit vous sera envoyée par e-mail pour faciliter le processus.

Article 7. Livraison

Livraison uniquement en France métropolitaine, en Belgique et au Luxembourg.

Les frais de port standards sont offerts pour toute commande unique à partir de 46 EUR TTC. 

La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la Commande, à l'adresse de livraison indiquée par le Client au cours de la passation de la Commande. Un courrier électronique sera adressé au Client pour informer de l'expédition des Produits. Le Client dispose de la faculté de choisir entre différents moyens de livraison.

Le Client est appelé à bien vérifier son adresse de livraison au moment de la passation de commande, afin d'éviter toute erreur de livraison. Vins & Tendances ne saurait être tenu responsable pour toute erreur d’adresse de livraison provenant du Client.

Les frais de port sont calculés selon le mode de livraison retenu par le Client (domicile, point relais, bureau de poste...), le coût de sa commande et le lieu de destination.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le Client remboursé.

Vins & Tendances propose les modes de livraisons suivants :

Livraison Standard à domicile avec Colissimo : 

Les colis sont préparés sous 24 heures ouvrées et le délais d'acheminement indicatif est de 3 à 5 jours ouvrés, après le jour de la prise en charge du colis remis par Vins & Tendances.

- Livraison en boîte aux lettres normalisées.

- Le Client est informé de la livraison.

- En cas d'absence du destinataire, le jour de la livraison, le colis est déposé dans sa boite aux lettres.

- Quand le colis ne peut pas être déposé dans la boîte aux lettres, un avis de passage est proposé au au destinataire afin qu'il puisse reprogrammer le jour et le lieu pour une nouvelle livraison.

- Sans instruction du destinataire, une deuxième présentation sera effectuée le lendemain. En cas d’absence le colis sera déposé dans un bureau de poste pendant 15 jours. Le Client en sera alors averti.

Livraison Standard en Point Relais avec Mondial Relay :

Les colis sont préparés en 24 heures ouvrés et Mondial Relay met tout en oeuvre pour respecter un délai moyen d'acheminement des colis en 3 à 5 jours ouvrés à partir de la prise en charge.

- En fonction des informations enregistrées par le Client, le destinataire du colis sera averti de l’arrivée de son colis en Point Relais, par email et/ou SMS.

- En cas d'impossibilité de livraison du colis au Point Relais de destination, Mondial Relay pourra livrer ce dernier dans le Point Relais disponible le plus proche et en avertira le destinataire. Aucun remboursement de la prestation ne pourra intervenir de ce fait.

- Le client, le destinataire du colis sera averti par le transporteur de l’arrivée du colis par email et/ou SMS.

- Le destinataire récupère le colis en présentant sa pièce d’identité et en effectuant une contresignature numérisée dans le Point Relais sélectionné.

- Si la livraison du colis ne peut se faire dans le Point Relay indiqué par le client lors de la commande. Mondial Relay se réserve le droit de le livrer dans le Point Relais le plus proche. Le transporteur en avertira le destinataire. Aucun remboursement de la prestation ne pourra intervenir de ce fait.

- Les colis restent disponibles en point relais ou en Lockers pendant 8 jours calendaires.

Livraison Standard en Point Relais avec Shop2Shop : 

- Les colis sont préparés en 24 heures ouvrés et Shop2Shop s'efforce de livrer les colis dans un délai moyen de 2 à 4 jours ouvrés en france métropolitaine à partir de l'envoie du colis par Vins & Tendances.

- Le Client peut suivre en temps réel l'acheminement de son colis sur le site du transporteur. Il lui suffit de saisir le numéro de colis fourni par l'expéditeur.

- Le colis restera disponible au Relais Pickup pendant 7 jours calendaires à partir de la date de dépôt dans le Relais.

Livraison express avec Chronopost :

- Livraison en 1 à 2 jours ouvrés.

- Si le Client valide sa commande avant 11 heures ( jours ouvrés), le service de livraison express Chronopost livre la commande à domicile dès le lendemain, sur tout le territoire de la France métropolitaine du lundi au vendredi (sauf jours fériés).

Pour la Corse et le lendemain des jours fériés, Chronopost offre une livraison rapide mais sans engagement de délai. Le délai de livraison peut être rallongé d'un jour pour certaines îles du littoral.

- Chronopost propose au Client un service de notification pour suivre facilement l'acheminement de son colis. Ainsi, la veille de la livraison, le Client reçoit une notification par e-mail ou SMS lui indiquant que son colis est en cours de livraison. Chronopost propose aussi la possibilité au Client de gérer sa livraison et de la reprogrammer avec le service Predict.

Livraison Express en Point Relais Pick-Up avec Cronopost : 

- Livraison en service express en 1 à 2 jours ouvrés.

- Sile Client valide sa commande avant 11 heures, le service de livraison express Chronopost livre sa commande dès le lendemain en Relais Pickup, sur tout le territoire de la France métropolitaine du lundi au vendredi (sauf jours fériés).

Attention, le délai de livraison peut être rallongé d'un jour pour certaines îles du littoral.

Pour la Corse et le lendemain des jours fériés, Chronopost offre une livraison rapide mais sans engagement de délai.

- Une fois que son colis est disponible dans l'un des relais Pickup que le Client aura choisi, il recevra une notification par email ou SMS de Chronopost pour l'informer de sa disponibilité. Le Client a 7 jours calendaires pour récupérer son colis dans le relais Pickup,

Article 8. Garantie

Tous les produits proposés par la société Vins & Tendances sur le site www.vinsettendances.fr bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société Vins & Tendances qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.

Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par le formulaire de rétractation ou par voie postale à l’adresse suivante : Vins & Tendances, 51 avenue Dumotel 94 230 CACHAN, dans un délai de trente jours calendaire après livraison.

Article 9. Responsabilité

La société Vins & Tendances n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de Vins & Tendances ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, et autres problèmes involontaires, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de Vins & Tendances dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre Vins & Tendances et le Client.

Article 10 - Sécurisation

Le site www.vinsettendances.fr  fait l'objet d'un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Article 11 - Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.vinsettendances.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site www.vinsettendances.fr est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Article 12. Données à caractère personnel

Toutes les données que vous confiez sur le site www.vinsettendances.fr le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. 

En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

Article 13. Force majeure

L'exécution par Vins & Tendances de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures. Vins & Tendances informera les Clients de la survenance d'un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le Client aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des Produits commandés et des frais de livraison payés.

Article 14. Lois applicables et juridictions compétentes

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au Droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente de vente fait foi. En cas de difficulté survenant à l'occasion de la Commande, de la livraison des Produits et plus généralement de l'exécution de la vente, le Client aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.

Lien vers la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges

Article 15. Service clients

Pour toute information ou question relative à une commande, notre service client est à votre disposition :

Par le service clients 

– Par mail : contact@vinsettendances.fr 

– Via WhatsApp, exclusivement par message écrit, pour toute demande d’information ou d’assistance, du lundi au vendredi, de 9h à 18h.

– Par téléphone : 06 30 85 99 13, pour les questions urgentes ou nécessitant un échange direct, du lundi au vendredi, de 9h à 18h.

– Par courrier postal : Vins & Tendances 51 avenue Dumotel 94230 Cachan

Vente de boissons alcoolisées

Le présent site propose à la vente des boissons alcoolisées. Conformément à la réglementation en vigueur, la vente d’alcool est interdite aux mineurs. Lors de la vente en ligne, le vendeur se réserve le droit d’exiger du client la preuve de sa majorité, conformément aux articles L3342-1 et L3353-3 du Code de la santé publique.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.